26 novembre 2012

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente : Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre La boutique de Coton et Cannelle et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat. Caractéristiques des produits : Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles et les photos présentées ne sauraient être contractuelles. Tarifs : Les prix figurant sur le site sont des prix TTC, La boutique de Coton et Cannelle étant une autoentreprise, la TVA est non applicable selon l’article 293 B du CGI. ... [Lire la suite]
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